Mentions Légales

1. Présentation du site internet.

Propriétaire : Aide-Psy Capital – Société par Actions Simplifiée – 62 Grande Rue 01300 Belley

Responsable publication : Flotte Cynthia – cynthia.paleologue@aide-psy.com 
Hébergeur : OVH, 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX
Délégué à la protection des données : Flotte Cynthia – cynthia.paleologue@aide-psy.com 

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables.
Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.

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Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par https://aide-psy.com qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site web https://aide-psy.com est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site internet https://aide-psy.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
https://aide-psy.com s’efforce de fournir sur le site https://aide-psy.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site https://aide-psy.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://aide-psy.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

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5. Informations et libertés

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6. Droit applicable

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